Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse URL de votre boutique Shopify, est édité par la micro-entreprise Naëlé, immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Établissements (SIRENE) sous le numéro SIREN 877981720.
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Directeur de la publication : Madame Ann-Cécile SAILLOT
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Siège social : 6 rue d'armaillé, 75017 PARIS, France
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Adresse de courrier électronique : naele.eshop@gmail.com
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Statut fiscal : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.
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Téléphone : +1 613 241 2828
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Adresse électronique : assistance@shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes) est la propriété exclusive de la micro-entreprise Naëlé ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
4. Litiges et médiation
En cas de litige entre le Client et l'entreprise, ceux-ci s'efforceront de trouver une solution amiable. Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. La Commission européenne met également à disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges (RLL) accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.